(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) SODIAVIT - Société de Diffusion Agricole et Vitélière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683992.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 juin 2007.
SODIAVIT - Société de Diffusion Agricole et Vitélière a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470151 - Publication au BOPI 2008-03-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49
Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31